Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) A2V
/
Automate à la carte
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Automate à la carte
A2V, SAS

Numéro de dépôt :
4050106
Date de dépôt :
26/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Automate à la carte de A2V

Présentation de la marque Automate à la carte

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) A2V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Automate à la carte »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) A2V domicilié(e) 6 rue Maryse Bastié, Parc Bel Air la Forêt - 78125 - Gazeran - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 995 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A2V, M. Eric Regnard domicilié(e) 6 rue Maryse Bastié, Parc Bel Air la Forêt - 78125 - Gazeran - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 42

A2V a également déposé les autres marques suivantes : NANOTRONIQUE , PLC on Demand , Flowtronique


A2V, SAS - 6 rue Maryse Bastié, Parc Bel Air la Forêt - 78125 - Gazeran - France - SIREN 380995217


A2V, M. Eric Regnard - 6 rue Maryse Bastié, Parc Bel Air la Forêt - 78125 - Gazeran - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Inscription le 7 septembre 2016 - Rejet total n°679141 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-07

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.